Relevé n° 01 — Informations légales

Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site arlysolere.fr.

Éditeur du site

ARLYSOLERE, association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, à but non lucratif.
N° RNA : W731006273
Déclarée le 26 juin 2020 à la sous-préfecture d'Albertville
Siège social : 62 rue de la République, 73200 Albertville
Email : elide.rusaro@arlysolere.fr

Directrice de la publication

Elide Rusaro, présidente de l'association.

Hébergeur

OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole 424 761 419
Téléphone : 1007

Propriété intellectuelle

Les textes, le logo, la charte graphique et les illustrations dessinées de ce site sont la propriété de l'association ARLYSOLERE, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, à l'exception des courtes citations accompagnées de la source. Les guides de la rubrique Ressources peuvent être partagés par un lien vers la page d'origine.

Les polices de caractères Newsreader et Kalam sont distribuées sous licence SIL Open Font License et hébergées sur le serveur du site.

Crédits photos

Les photographies proviennent de la banque d'images Pixabay et sont utilisées selon la licence de contenu Pixabay. Elles ont un rôle d'illustration : elles ne représentent pas des actions ou des installations de l'association.

• Toit équipé de panneaux solaires : ulleo, Pixabay
• Centrale solaire au sol vue du ciel : fabersam, Pixabay
• Vallée alpine : YakupIpek, Pixabay
• Gros plan sur un panneau photovoltaïque : Bru-nO, Pixabay
• Technicien sur un toit solaire : This_is_Engineering, Pixabay
• Coucher de soleil sur un lac de montagne : ChiemSeherin, Pixabay
• Réunion autour d'une table : StartupStockPhotos, Pixabay
• Panneaux solaires dans la neige : adege, Pixabay

Responsabilité

L'association s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, notamment dans ses guides. Celles-ci restent générales et ne constituent pas un conseil juridique, fiscal ou technique personnalisé. Les liens vers des sites extérieurs sont fournis à titre d'information ; l'association n'est pas responsable de leur contenu.

Données personnelles

Le traitement des données collectées par les formulaires et la gestion des cookies sont décrits dans la politique de confidentialité.